Image Complément d'indemnité journalière et prévoyance : le guide !

Complément d'indemnité journalière et prévoyance : le guide !

Le complément d'indemnité journalière et la prévoyance sont des aides au profit du salarié. Puisqu'ils interviennent en cas de sinistres subis par ce dernier, il n'est pas facile de les distinguer. Pourtant, même s'ils ont une base commune de protection, les compléments d'indemnité journalière et prévoyance sont des contrats d'assurance particuliers qui ont des conditions d'application différentes et chacun d'eux fait profiter aux bénéficiaires des avantages diverses.

Une base commune

Les compléments d'indemnités journalière et prévoyance sont des contrats souscrits au bénéfice d'un salarié en arrêt de travail. Quand il est incapable d'exercer son activité professionnelle après un accident ou une maladie, il bénéficie de quelques indemnités journalières. Ses indemnités lui sont versées par la sécurité sociale après le troisième jour d'arrêt de travail. C'est à ces indemnités que viendront s'ajouter les compléments d'indemnités et les compléments de prévoyance.

Ces deux compléments d'assurance ont un but commun qui est de permettre à l'assuré de se prendre en charge. Les indemnités de la sécurité sociale touchent les frais hospitaliers et sanitaires et les mutuelles santés ne peuvent que les compléter. Pour cette raison, le salarié qui ne touche pas de salaire et qui souhaite s'occuper des frais annexes est obligé de souscrire aux compléments d'indemnités. Toutefois, ces deux compléments d'indemnités n'ont pas les mêmes conditions de mises en œuvre.

De conditions de mise en œuvre diverses

Le complément d'indemnité journalière est une assurance particulière pour laquelle le salarié ne souscrit pas. Il est souscrit par l'employeur en sus de ce que la caisse lui offre. Pour en bénéficier, il faut:

être travailleur

ne pas être saisonnier ou intermittent

avoir au moins 1 an d'ancienneté

être empêché dans l'exécution de son travail

informer l'employeur dans les 48h de l'arrêt du travail

être bénéficiaire de la sécurité sociale.

Les conditions de mise en œuvre de la prévoyance sont moins complexes. Elle complète les indemnités journalières offertes par la sécurité sociale et l'employeur. Il faut, pour en bénéficier:

être travailleur

souscrire auprès d'une compagnie d'assurance ou bénéficier de la souscription de son employeur

être empêché dans l'exécution de son travail.

Chaque souscription implique plusieurs conséquences généralement prévues dans le contrat.

Des conséquences parallèles

Les conséquences des compléments d'indemnités journalières et prévoyance doivent être prises en trois points: le calcul des indemnités, le versement des indemnités et la fin des indemnités.

La grande majorité des assureurs comme Filiassur évoque les conditions de calcul des indemnités ainsi que le montant des indemnisations dans les conditions générales du contrat. Pour ce qui est des indemnités versés par l'employeur, il s'agit d'un règlement en 2 tranches de 3 mois ou plus, s'élevant pour la première à 90% du salaire brut habituel, et pour la seconde au 2/3 du salaire.

En ce qui concerne le versement des indemnités et la durée de ces versements, ils s'étendent, pour le complément d'indemnité journalière, sur 60 à 90 jours, à compter du 8ème jour d'arrêt de travail et se traduisent essentiellement en règlement financier. Quant aux compléments de prévoyance, ils concernent les règlements financiers et les aides à domicile, comme celles offertes par Filiassur, pendant toute la durée de l'arrêt de travail, jusqu'à la retraite.